Elle est titr\u00e9e : \u00ab Le TIRPAA travaille sur une r\u00e9forme controvers\u00e9e<\/em><\/strong> \u00bb<\/p>\n\n\n\n Cette r\u00e9flexion intervient \u00e0 l\u2019issue de la 13e<\/sup> R\u00e9union du Groupe de travail (GT13) du TIRPAA \u00e0 Rome, du 1er<\/sup> au 4 avril 2025<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n D\u2019embl\u00e9e, l\u2019auteur \u00e9crit : \u00ab D\u00e9but avril, le TIRPAA a de nouveau discut\u00e9 de l\u2019\u00e9largissement de la liste des cultures couvertes par le Syst\u00e8me Multilat\u00e9ral et la r\u00e9vision du contrat encadrant leur utilisation. Alors que les \u00c9tats membres du Trait\u00e9 invoquent la n\u00e9cessit\u00e9 de garantir la s\u00e9curit\u00e9 alimentaire mondiale, des craintes sur une d\u00e9rive de l\u2019acc\u00e8s g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9 aux semences paysannes et traditionnelles se font entendre.<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n Cela faciliterait leur brevetage, et ce sans r\u00e9el partage des avantages, au d\u00e9triment du \u00ab Sud \u00bb et des droits des paysans<\/em>. \u00bb<\/p>\n\n\n\n D\u2019o\u00f9 vient-il qu\u2019on parle de controverse alors que l\u2019on sait qu\u2019\u00e0 l\u2019origine, le Trait\u00e9 a \u00e9t\u00e9 con\u00e7u comme un instrument de solidarit\u00e9 internationale <\/em><\/strong>visant \u00e0 rejeter l\u2019appropriation par les DPI<\/strong> (Droits de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle) d\u2019un apparent \u00ab patrimoine commun de l\u2019humanit\u00e9 \u00bb afin de p\u00e9renniser la diversit\u00e9 agricole et garantir la s\u00e9curit\u00e9 alimentaire dans un esprit de coop\u00e9ration ?<\/p>\n\n\n\n Le Tirpaa avait pr\u00e9vu un m\u00e9canisme de compensation et de r\u00e9tribution de l\u2019acc\u00e8s aux RPGAA appel\u00e9 le Syst\u00e8me Multilat\u00e9ral (SML<\/strong>) d\u2019acc\u00e8s et de partage des avantages. Mais, \u00e0 l\u2019\u00e9preuve, l\u2019on note beaucoup de dysfonctionnement et d\u2019iniquit\u00e9 dans le partage des avantages en faveur des pays du Nord au grand d\u00e9triment des pays du Sud pourtant grands pourvoyeurs des ressources phyto g\u00e9n\u00e9tiques.<\/p>\n\n\n\n En plus de cela, l\u2019adoption d\u2019une r\u00e9solution traitant notamment de la question des Informations de S\u00e9quen\u00e7age Num\u00e9rique, couramment appel\u00e9 \u00ab DSI<\/strong> \u00bb (Digital Sequence Information) laisse perplexe. Ceci veut tout simplement dire que si un obtenteur r\u00e9ussit \u00e0 d\u00e9velopper une nouvelle vari\u00e9t\u00e9 v\u00e9g\u00e9tale \u00e0 partir de l\u2019ADN d\u2019une semence brevet\u00e9e d\u00e9j\u00e0 en laboratoire, il jouit de tous les droits sans obligation de d\u00e9dommager le centre d\u2019origine. Donc, plus besoin de se rapprocher de l\u2019agriculteur \u00e0 la base !<\/p>\n\n\n\n Au vu de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, l\u2019on est fond\u00e9 de se demander s\u2019il faut \u00ab ouvrir l\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019ensemble des semences agricoles ou aux ressources phyto g\u00e9n\u00e9tiques pour l\u2019alimentation et l\u2019agriculture ? <\/em><\/strong>\u00bbRPGAA<\/strong><\/p>\n\n\n\n Cette question peut para\u00eetre incongrue, surtout lorsqu\u2019on sait que cette r\u00e9forme r\u00e9pond \u00e0 la demande\/injonction( ?) de la puissante industrie semenci\u00e8re appuy\u00e9e par les pays du Nord sous le pr\u00e9texte de renforcer la coop\u00e9ration internationale. Le Tirpaa risque ainsi de p\u00e9naliser les pays du Sud premi\u00e8res victimes potentielles de l\u2019ins\u00e9curit\u00e9 alimentaire.<\/p>\n\n\n\n Relevons que l\u2019annexe 1 du Tirpaa, depuis 2001, affiche une liste de 64 esp\u00e8ces v\u00e9g\u00e9tales prot\u00e9g\u00e9es.<\/strong> La r\u00e9forme en cours va-t-elle respecter la souverainet\u00e9 des \u00c9tats ?<\/p>\n\n\n\n On peut aussi se poser cette question politique : \u00c0 qui appartiennent les semences ? Et selon quelles r\u00e8gles peuvent-elles \u00eatre prot\u00e9g\u00e9es \u00e0 l\u2019\u00e9chelle mondiale ?<\/p>\n\n\n\n Apr\u00e8s l\u2019UPOV, le Tirpaa\u2026 ?<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n L\u2019UPOV est une v\u00e9ritable \u00e9p\u00e9e de Damocl\u00e8s suspendue sur la t\u00eate des agriculteurs, d\u00e9fenseurs de la Semence Paysanne et des Syst\u00e8mes Semenciers Paysans (SSP) avec son bras s\u00e9culier qu\u2019est l\u2019OAPI. Ces DPI font peser d\u2019\u00e9normes menaces sur les agriculteurs qui promeuvent et d\u00e9fendent les SSP, au point o\u00f9 dans certains pays comme le B\u00e9nin, des agriculteurs et autres acteurs de la soci\u00e9t\u00e9 civile affrontent sans m\u00e9nagement les pouvoirs publics pour appeler \u00e0 la r\u00e9vocation des lois en faveur de l\u2019UPOV.[1]<\/a><\/p>\n\n\n\n Jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent, le Tirpaa, qui s\u2019est toujours positionn\u00e9 en faveur de la d\u00e9fense des droits des paysans et de la reconnaissance de la semence paysanne et des SSP, par cette r\u00e9forme d\u2019\u00e9largissement de la liste des cultures couvertes par le SML semble faire une chose et son contraire. Il y a comme un r\u00e9trop\u00e9dalage de sa noble vision de prot\u00e9ger ces agriculteurs traditionnels qui ont su pr\u00e9server, multiplier et s\u00e9lectionner la semence paysanne au fil des mill\u00e9naires. Ce qui \u00e9tait une forme de justice pour cette cat\u00e9gorie de paysans court le risque de devenir une flagrante injustice. Les industries semenci\u00e8res d\u00e9montrent par-l\u00e0 \u00e0 souhait qu\u2019elles ont des bras tr\u00e8s longs.<\/p>\n\n\n\n Si d\u2019importantes esp\u00e8ces v\u00e9g\u00e9tales comme le soja<\/strong> et la tomate<\/strong> et bien d\u2019autres ont pu \u00e9chapper \u00e0 cette liste, c\u2019est gr\u00e2ce \u00e0 la fermet\u00e9 de la Chine <\/strong>et du Br\u00e9sil<\/strong> qui ont facilement acc\u00e8s \u00e0 ces sp\u00e9culations. Il revient donc aux pays qui croient encore \u00e0 l\u2019importance des semences paysannes et des SSP de suivre la voie de la Chine et du Br\u00e9sil pour opposer une fin de non-recevoir \u00e0 cette r\u00e9forme.Quid de l\u2019avenir des CSP<\/strong> ?<\/p>\n\n\n\n![\"\"](\"https:\/\/www.radd.cm\/wp-content\/uploads\/2025\/06\/tofs-2-rotated.jpg\")
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